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Marques déposées par madame Chantal Simon
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ICAPS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ICAPS
Madame Chantal Simon
Agence nationale de sante publique

Numéro de dépôt :
4648823
Date de dépôt :
15/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/05/2030
ICAPS de Chantal Simon

Présentation de la marque ICAPS

Déposée par voie électronique le 15 mai 2020 par madame Chantal Simon et Agence nationale de sante publique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ICAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-24 du 12 juin 2020.

Les déposants sont madame Chantal Simon domicilié(e) 14 rue victor hugo - 69002 - Lyon - France et Agence nationale de sante publique domicilié(e) 12 rue du val d'osne - 94410 - Saint-Maurice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agence nationale de sante publique, Madame Geneviève Chêne domicilié(e) 12 rue du val d'osne - 94410 - Saint-Maurice - France.

La marque ICAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4648823.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICAPS arrivera à expiration en date du 15 mai 2030.

Chantal Simon a également déposé les autres marques suivantes : Intervention Centrée sur l Activité Physique et la Sédentarité (ICAPS)


Madame Chantal Simon - 14 rue victor hugo - 69002 - Lyon - France

Agence nationale de sante publique - 12 rue du val d'osne - 94410 - Saint-Maurice - France


Agence nationale de sante publique, Madame Geneviève Chêne - 12 rue du val d'osne - 94410 - Saint-Maurice - France


Publication - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-24

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Produits de l'imprimerie ; photographies ; papier ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ;

Informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ; radiotéléphonie mobile ; émissions radiophoniques ; services de visioconférence ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.